Délibérations

2025

• Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 4 février 2025
• Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 4 mars 2025
• Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 25 mars 2025

2024

• 2024 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
• Liste des délibérations du conseil municipal 26 novembre 2024
• 2024 Liste des délibérations du Conseil municipal du mardi 4 juin 2024
• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 01 octobre 2024
• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2 avril 2024
• 2024 Liste des délibérations du conseil municipal du 15 février 2024
• 2024-097 Demande gratuité pour la location de salles à l'Espace Rabelais
• 2024-096 Tarifs de restauration scolaire - Année 2024-2025
• 2024-095 Cession Pirondeau
• 2024-095 - ANNEXE - Avis des domaines Immeuble 45 rue JJ Rousseau - 37500 CHINON
• 2024-094 Tableau des effectifs - Juillet 2024
• 2024-093 Convention de mise à disposition d'un agent du CIAS à la mairie de Chinon
• 2024-092 Avenant n°2 à la convention de service commun finances entre la CC-CVL et la Mairie de Chinon
• 2024-091 Protection sociale complémentaire - Participation à la consultation du CDG37
• 2024-090 Etat récapitulatif annuel 2023 - Indemnités des élus siégeant au Conseil Municipal
• 2024-089 Réfection des terrains extérieurs de tennis de Chinon - Demande de subvention au titre du CRST du Chinonais
• 2024-088 Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire
• 2024-087 Décision Modificative n°1
• 2024-060 Compte administratif et affectation du résultat 2023 - annule et remplace la délibération 2024-040
• 2024-045 Budget prévisionnel Ville de Chinon et CC-CVL du programme d'Action Coeur de Ville - Année 2024
• 2024-045 ANNEXE ProgrammePrévisionnelACV2024
• 2024-034 Demandes de réduction ou gratuité pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
• 2024-033 Demande de gratuité pour les locations du petit théâtre en bois de la collégiale St Mexme
• 2024-032 Convention de mandat entre la ville de Chinon et Le CDN de Tours - Théâtre Olympia
• 2024-031 Tarification transport bus théâtre 2024
• 2024-030 Tarification des spectacles 2024
• 2024-029 Actualisation des tarifs des visites guidées à destination des scolaires
• 2024-028 Tarifs des visites guidées de groupe pour les plus de 35 personnes
• 2024-027 Convention avec la Compagnie La Générale des Mômes pour l'année 2024
• 2024-026 Programme d'actions de valorisation 2024 Ville d'art et d'histoire
• 2024-025 Convention avec Le Petiti Faucheux pour la mise ne oeuvre du festival Chinon en jazz 2024
• 2024-024 Convention avec l'Asso ROC pour l'évènement Du Rock Chinon Rien ! en 2024
• 2024-023 Convention avec l'association Chinons et le Syndicat des Vins de Chinon - festival Les Nourritures Elémentaires
• 2024-022 Convention avec l'association Voyages en guitare - festival Voyages en guitare 2024
• 2024-021 Convention avec la SCI de Liesse - 'Hôtel Bodard de la Jacopière et utilisation
• 2024-020 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école Mirabeau
• 2024-019 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école Claude Monet
• 2024-018 Participation aux frais de fonctionnement scolaire de la commune de Marçay
• 2024-017 Convention de financement dans le cadre du fond d'innovation pédagogique pour le groupe scolaire Jean Jaurès
• 2024-016 Prise en charge des dépenses de fonctionnement par la commune des écoles privées
• 2024-015 Acquisition de terrain - Rue de la Croix St Jean
• 2024-014 Cession Ancien Tribunal
• 2024-013 Cession de terrain - Aire de Camping-car
• 2024-012 Cession de terrains - La Libourne et Les Nigouillets
• 2024-011 Désaffection et déclassement - la Libourne et Les Nigouillets
• 2024-010 Approbation du Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
• 2024-010 ANNEXE
• 2024-009 Tableau des effectifs
• 2024-008 Mise à disposition d'un agent auprès du CIAS - Renouvellement 2024
• 2024-007 Mise à disposition d'un agent auprès de la CC-CVL
• 2024-006 Cinéma Le Rabelais - travaux d'isolation acoustiques protocole transactionnel
• 2024-005 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation au vote du budget 2024
• 2024-004 Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement - AP-CP
• 2024-003 Rapport d'orientations Budgétaires 2024
• 2024-003 DOB Ville de Chinon 2024
• 2024-002 Avis sur les modifications statutaires de la CC-CVL - Compétences Défense Extérieure - Incendie - Distribution de chaleur
• 2024-086 Espèces exotiques envahissantes - Aide à la lutte contre le frelon à pates jaunes - dit asiatique
• 2024-086 ANNEXE 2 Règlement du programme - Frelon Asiatique-tampon-1
• 2024-085 Demandes de réduction ou gratuité pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
• 2024-084 Tarification des animations patrimoniales 2024
• 2024-083 Convention de mise à disposition des installations du stade Raymond Bourdon entre la ville de Chinon, le SCCR et l'OUF
• 2024-082 Convention de mise à disposition des installations du stade Raymond Bourdon entre la ville de Chinon - le SCCR et le SWIAT
• 2024-081 Convention de partenariat entre la ville de Chinon - le Club Nautique Chinonais et le Club Volley Loisir Chinonais - Tourn
• 2024-080 Convention de partenariat entre la ville de Chinon - le Club Athlétique Chinonais et l'association CLAAC pour l'organisat
• 2024-079 Convention de partenariat entre la ville de Chinon - le Chinon basket Club pour l'organisation du Tournoi de Basket 3X3 -
• 2024-078 Etat d'actualisation du volume d'heures pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par le Lycée François Rabe
• 2024-077 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école jacques Prévert Maternelle
• 2024-076-Convention de mise à disposition de locaux scolaires à la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire pour les accueils
• 2024-075 Cavités 37 - Adhésion de la commune de LA TOUR ST GELIN
• 2024-074 OPAH RU - Aides façades aux particuliers
• 2024-073 Tableau des effectifs - juin 2024
• 2024-072 Service commun Action Coeur de Ville - Modification de la convention
• 2024-070 Compte épargne-temps (CET)
• 2024-069 Astreintes crues - Convention de facturation - Remboursement avec les communes
• 2024-068 régime des astreintes - Astreintes pour le risque inondation et astreintes à l'Espace Rabelais
• 2024-067 versement d'une subvention à l'amicale du pseronnel communal de Chinon au titre de l'année 2024
• 2024-066 Attribution des subventions aux 2024- vie associative
• 2024-065 ANNEXE Attribution des subventions 2024 aux associations sportives
• 2024-065 Attribution des subventions 2024 aux associations sportives
• 2024-065 ANNEXE Attribution des subventions 2024 aux associations sportives
• 2024-064 attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ROC
• 2024-063 Attribution des subventions 2024 aux associations culturelles
• 2024-063 ANNEXE Subventions aux associations culturelles 2024-tampon-1
• 2024-062 Mise à jour des commissions municipales
• 2024-062 ANNEXE Tableau des commissions municipales CM du 04 06 2024
• 2024-061 Adhésion au Comité français pour YAD VASHEM
• 2024-059 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école maternelle Jacques Prévert
• 2024-058 Organisation de la semaine scolaire à la rentrée 2024
• 2024-057 Aides façades aux particuliers
• 2024-056 Acquisition MOREAU - Régularisation de voirie
• 2024-055 Acquisition ENSARGUET - Régularisation de voirie
• 2024-054 Acquisition AUFFRAIS - Régularisation de voirie
• 2024-053 Désaffection et déclassement Ancien Tribunal de Chinon
• 2024-052 Intervenant concours - vacation
• 2024-051 Modification du règlement formation - valeur de la journée de formation
• 2024-050 Temps de travail des cadres de la Ville de Chinon -Forfaitisation des jours de RTT
• 2024-049 Autorisations Spéciales d'Absence - ASA
• 2024-048 Convention de mise à disposition d'un agent de la CC-CVL auprès de la Ville de Chinon
• 2024-047 Convention de mutualisation services fonciers de la CC-CVL auprès de la Ville de Chinon
• 2024-046 Valorisation des locaux du FLES - Année 2023
• 2024-044 Refacturation entre la ville de Chinon et la CC-CVL des charges ACV portant sur les excercices budgétaires 2022 et 2023 s
• 2024-044 ANNEXE Exercices budgétaires ACV 2022-2023
• 2024-043 Vote des taux d'imposition 2024
• 2024-043 ANNEXE Vote des taux d'imposition 2024
• 2024-042 Modification des Autorisations de Programme et de Crédits de Paieme
• 2024-041 Vote du Budget primitif
• 2024-040 Compte administratif et affectation du résultat 2023
• 2024-039 Approbation du compte de gestion 2023
• 2024-038 Zones d'Accélérations des Energies Renouvelables
• 2024-038 ANNEXE Zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur la commune de Chinon
• 2024-037 Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux 2024-2026 avec VTH
• 2024-036 Mise à jour des commissions municipales
• 2024-036 ANNEXE Tableau des commissions municipales
• 2024-035 Installation de Madame Gilberte RICHER en tant que conseillère municipale
• 2024-001 Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux 2024-2026 avec Touraine Logement ESH

2022-2023

• 2023-139 Vente par l'Office de tourisme Azay-Chinon Val de Loire des billets des évènements organisés par la Direction Culture Sport et Vie Asso
• 2023-138 Convention de mise à disposition des installations du stade Raymond Boudon et les Fripes Douzils (Vétérans Chinonais)
• 2023-137 Convention de mise à disposition des courts de tennis municipaux entre la ville de Chinon et le Chinon Tennis Club
• 2023-136 Adhésion de la commune d'Esves le Moutier au Syndicat Intercommunal Cavités 37
• 2023-135 Police de publicité - Transfert de la compétence
• 2023-134 Tableau des effectifs - Décembre 2023
• 2023-134 ANNEXE Tableau des effectifs - Décembre 2023
• 2023-133 Convention de partenariat Label Terre de Jeux 2024
• 2023-132 Convention de mise à disposition d'un agent de la mairie de Chinon auprès de la CC-CVL
• 2023-131 Autorisations Spéciales d'Absence (ASA)
• 2023-130 Assurance statutaire - Avenant 2024
• 2023-129 Liaison Ville haute-Ville basse - Demande de subvention 2024 - DSIL et CRST du pays du Chinonais
• 2023-128 Réaménagement de la Place Hofheim - Demande de subvention 2024 - DSIL et F2D
• 2023-127 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
• 2023-127 ANNEXE Rapport de la CLETC du 14 novembre 2023
• 2023-126 Adoption de la convention relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement avec l'ANTAI
• 2023-125 Tarifs municipaux 2024
• 2023-125 ANNEXE Tarifs municipaux 2024
• 2023-124 Décision Modificative n°4
• 2023-123 Valorisation des travaux en régie
• 2023-122 Ouverture le dimanche des commerces de détail - Année 2024
• Liste des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2023
• 2023-121 Demandes de gratuités des locations de salles à l'Espace Rabelais
• 2023-120 Convention de mandat entre la Ville de Chinon et la Ville de Tours Grand théâtre de Trous
• 2023-119 Contrat de développement culturel entre le conseil départemental d'Indre et Loire et la ville de Chinon - Année 2023
• 2023-118 État d'actualisation du volume d'heures pour l'utilisation des équipements sportifs - collège jean Zay - Période septembre 2022 à juin
• 2023-117 Participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires 2022-2023
• 2023-116 ANNEXE 2 Appel à projets - La Libourne et Les Nigouillets
• 2023-116 ANNEXE 1 Estimation des Domaines
• 2023-116 Appel à projets La Libourne et Les Nigouillets
• 2023-115 Convention pour l'utilisation des installations du centre de tir de Trotte-Loups par la Police Municipale de la Ville d'AZAY-SUR-CHER
• 2023-114 Convention pour l'utilisation des installations du centre de tir de Trotte-Loups par la police municipale de la ville de VERETZ
• 2023-113 Convention pour l'utilisation du centre de tir de Trotte-Loups - gendarmerie Centre Val de Loire - groupement de gendarmerie départemen
• 2023-112 Tableau des effectifs - Novembre 2023
• 2023-112 Annexe 2 Tableau des effectifs -Novembre 2023
• 2023-112 Annexe 1 Tableau des effectifs octobre 2023
• 2023-111 Participation de la Mairie de Chinon à la consultation organisée par le CDG37 pour la passation du contrat d'assurance statutaire du pe
• 2023-110 Prestation d'action sociale exceptionnelle
• 2023-109 Protection sociale complémentaire - Modification de la participation employeur au contrat de prévoyance
• 2023-108 Aménagement de la Place Mirabeau - Demande de subvention au titre du Contrat
• 2023-107 Désignation du délégué à l'assemblée spéciale de la Société Publique Locale
• 2023-106 Plan de maîtrise de l'énergie
• 2023-106 ANNEXE Plan de maïtrise de l'énergie
• 2023-105 Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) - Règlement intérieur
• 2023-104 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
• 2023-104 ANNEXE Règlement intérieur du conseil municipal - Mis à jour CM 07 11 2023
• Liste des délibérations du conseil municipal du 7 novembre 2023
• 2023-103 Demandes de gratuité pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
• 2023-102 Aire de Camping-car
• 2023-101 OPAH RU Aides façades aux particuliers
• 2023-100 OPAH RU Aides aux particuliers
• 2023-099 Complexe écologique sur l'espace communal de la Cunette à Chinon - participation au financement
• 2023-098 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Patrimoine
• 2023-097 Tableau des effectifs - septembre 2023
• 2023-096 Avance de frais pour les dépenses éligibles au FIPHFP
• 2023-095 Affaires scolaires -cycles de travail
• 2023-094 Règlement général du cimetière de la ville de Chinon
• 2023-094 ANNEXE Règlement général du cimetière de la ville de Chinon
• 2023-093 Reprise de concessions du cimetière communal
• 2023-092 Refacturation frais engagés - 6 rue du Grenier à sel - 37500 CHINON
• 2023-091 Refacturation frais engagé - 21 rue du Commerce - 37500 CHINON
• 2023-090 Prolongation de l'expérimentation sur la gratuité de deux heures de stationnement le vendredi et le samedi et un quart d'heure suppléme
• Liste des déiibérations du conseil municipal du 10 octobre 2023
• 2023-089 Demande d'admission en non-valeurs et créances éteintes
• 2023-088 Décision modificative
• 2023-087 Installations illicites sur le domaine public - Poursuites
• 2023-086 Mise à jour du tableau des commissions municipales
• 2023-085 Installation de Madame Corinne RUFET en tant que conseillère municipale
• 2023-084 Demande de gratuité pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
• 2023-083 Tarif de restauration scolaire 2023-2024
• 2023-082 Demande de versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire Jean Jaurès
• 2023-081 OPAH-RU - Aides à la rénovation aux particuliers
• 2023-080 OPAH-RU - Aides façades aux particuliers
• 2023-079 OPAH-RU - Modification règlement intérieur - Aides façades aux particuliers
• 2023-078 Convention pour l'utilisation des installations du centre de tir de Trotte Loups par la Police Municipale de la Ville de Joué-Lès-Tours
• 2023-077 Convention de mutualisation du service des Affaires Foncières de la CC-CVL auprès de la ville de Chinon - Renouvellement
• 2023-076 Tableau des effectifs - juillet 2023
• 2023-075 Prise en charge des obsèques - personne indigente
• 2023-074 Décision modificative n°2
• 2023-073 Avenant à la coordination du service PMI avec les communes membres et les forces de l'État - Acquisition d'équipements de sécurité des agents de police
• 2023-072 Transfert de la compétence "éclairage public" au Syndicat Intercommunal d'Énergie d'Indre-et-Loire (S.I.E.I.L)
• 2023-071 Motion de soutien - Santé en milieu rural - Centre Hospitalier du Chinonais
• Liste des délibérations du conseil municipal du 3 juillet 2023
• 2023-069 Demandes de réductions ou gratuités pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
• 2023-068 Convention de partenariat entre la ville de Chinon, le Club Athlétique Chinonais et l'association CLAAC pour l'organisation de la Corrida
• 2023-067 Convention de partenariat entre la ville de Chinon, le club Nautique Chinonais et le Volley Loisir pour l'organisation du Beach Volley
• 2023-066 Convention de partenariat entre la ville de Chinonn, le basket club pour l'organisation du Tournoi Basket 3x3
• 2023-065 Réglement d'utilisation du PADEL - BEACH TENNIS
• 2023-064 - Convention relative à l'occupation privative du domaine public non routier - parcelle AO n°98 rue du Château d'eau à Chinon - NEXLOOP
• 2023-063 - Convention relative à l'occupation privative du domaine public non routier - parcelle AO n°98 rue du Château d'eau à Chinon - BOUYGES
• 2023-062 Annexe RIFSEEP
• 2023-062 Régime indemnitaire - Mise en place du Complément Indemnitaire Annuel - CIA
• 2023-061 Fixation d'un tarif de vacation horaire pour diverses manifestations
• 2023-060 Avenant n°1 à la convention de service commun Finances entre la CCCVL et la mairie de Chinon
• 2023-059 AVenant n°3 à la convention de service commun Ressources Humaines entre la CCCVL, la Mairie de Chinon et le CIAS
• 2023-058 Tableau des effectifs - MAI 2023
• 2023-057 Versement d'une subvention Amicale du Personnel Communal de Chinon
• 2023-056 Avance de frais appareillages auditifs pour un agent bénéficiant de l'obligation de maintien dans l'emploi et d'une RQTH
• 2023-055 Attributions des subventions 2023 aux associations
• 2023-055 Annexe Attributions des subventions 2023 aux associations
• 2023-054 Attributions de subventions 2023 aux associations sportives
• 2023-054 Annexe attributions de subventions 2023 aux associations sportives
• 2023-053 Rapport à la Commission Local d'Evaluation des transferts de Charges du 21 mars 2023
• 2023-51 Réponse à l'appel à candidature AUDITS ENERGETIQUES du SIEL37 dans le cadre du programme ACTEE SEQUIA 3
• 2023-050 Décision modificative n°1
• 2023-049 Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
• Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 16 mai 2023
• 2023-048 Demandes de gratuité pour les locations de salles de l'Espace Rabelais
• 2023-047 Convention avec l'asso. Chinons et le syndicat des Vins de Chinon pour la mise en oeuvre du festival les Nourritures
• 2023-046 Convention avec le Petit Faucheux pour la mise en place du festival Chinon en Jazz - 2023
• 2023-045 Convention avec l'ASSO ROCK pour la mise en oeuvre de l'évènement DU ROCK CHINON RIEN - 2023
• 2023-044 Convention avec l'association Voyage en Guitare pour la mise en oeuvre du festival 2023
• 2023-043 Vente de mobilier scolaire
• 2023-041 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école Claude Monet
• 2023-040 Mise en place de zones 30
• 2023-039 OPAH-RU-Aides façades aux particuliers
• 2023-038 OPAH-RU-Aides façade à particulier - Madame CAILLER
• 2023-037 Complexe écologique sur l'Espace communal de la Cunette à Chinon
• 2023-036 Cession parcelle BK119 - Quai de l'Ile Sonnante à Chinon
• 2023-035 Régularisation foncière - Rue de la Haute Brosse
• 2023-034 Astreinte de décision - Modalités de remboursement
• 2023-033 Avenant n°1 - Convention Service Commun Communication - Intégration du CIAS
• 2023-032 Convention de mutualisation de service avec la Mairie de Chinon pour l'entretien et le nettoyage des bâtiments communautaire
• 2023-031 Tableau des effectifs
• 2023-030 Annexe Subvention aux associations culturelles
• 2023-030 Attribution des subventions culturelles
• 2023-029 Refacturation des frais engagés par la ville de Chinon - 6 quai Jeanne d'Arc
• 2023-028 Refacturation des frais engagés par la ville de Chinon - 6 rue du Grenier à Sel
• 2023-027 Refacturation des frais engagés par la ville de Chinon - 21 rue du commerce
• 2023-026 Annexe - Tarifs municipaux 2023 - A compter du 1er avril 2023
• 2023-026 Tarifs municipaux 2023 - A compter du 1er avril 2023
• 2023-025 Vote des taux d'imposition 2023
• 2023-024 Vote du budget primitif 2023
• 2023-023 Compte Administratif et affectation du résultat 2022
• 2023-024bis Modification des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement
• 2023-022 Approbation du compte de gestion 2022
• 2023-021 Motion soutien nucléaire CC-CVL
• 2023-020 Annexe - Tableau des commissions municipales - mise à jour du 28 mars 2023
• 2023-020 Mise à jour des commissions municipales
• Liste des délibération du Conseil Municipal du mardi 28 mars 2023
• Liste des délibérations du conseil municipal du 7 février 2023
• 2023-019 Dénomination de la maison de quartier de Saint-Louans -Jean-Claude Beauvilain
• 2023-018 Désignation de représentants au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
• 2023-017 OPAH-RU - Aides façades aux particuliers
• 2023-016 Tarification des spectacles 2023
• 2023-015 Demande de gratuité pour les locations de salles de l'Espace Rabelais
• 2023-014 Demande de gratuité pour les locations du Petit Théâtre en bois de la collégiale St mexme
• 2023-013 Convention avec la SCI de la Liesse pour des visites intérieures de l'hôtel Bodard de la Jacopière
• 2023-012 Revalorisation des tarifs des visites guidées et des prestations des guides àpartir du 1er février 2023
• 2023-011 Vente par l'Office de Tourisme Azay Chinon Val de Loire des billets des évènements organisés par la Direction culture
• 2023-010 Participation aux frais de fonctionnement de la commune de Marçay
• 2023-009 Charte des Agents territoriaux des Écoles Maternelles (ATSEM)
• 2023-008 Renouvellement de la convention avec la Ville de MONTS pour l'utilisation du centre de tir de Trotte Loups par la police M
• 2023-007 Convention d'adhésion de principe d'intérim territorial du CDG37
• 2023-006 Tableau des effectifs
• 2023-005 FLES valorisation des locaux municipaux
• 2023-004 Modification de l'autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation du vote du budget 2023
• 2023-003 Rapport d'Orientation Budgétaire
• 2023-003 Annexe - Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 - Ville de Chinon
• 2023-002 Délibération Partenariat avec l'ADGE pour l'évènement 2023 Centième anniversaire de la mort de Gustave Eiffel
• 2023-001 Installation de M. Frédéric DAVIET en tant que conseiller municipal
• 2022-164 Aides façades aux particuliers - OPAH RU
• 2022-163 Appel à projets Pirondeau
• 2022-162 Appel à projets - Ancien Tribunal
• 2022-161 Acquisition parcelle AD n°533 et AD n°534 - rue de la Rochelle
• 2022-160 Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur du patrimoine
• 2022-159 Rémunération des associations sportives dans le cadre des AVJ
• 2022-158 Convention de mise à disposition des installations de l'ancien CTM à l'association La Pétanque Chinonaise
• 2022-157 Convention de mise à disposition des installations de l'ancien CTM à l'ASCAR
• 2022-156 Contrat de développement culturel entre le conseil départemental d'Indre--et-Loire et la Ville de Chinon
• 2022-155 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire Jean-Jaurès
• 2022-154 Etat d'actualisation du volume d'heures pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux du collège Jean-Zay - septembre 2021 à juin 2022
• 2022-153 Convention de partenariat avec le Syndicat des Vins de Chinon
• 2022-152 Organisation du repas des ainés - Année 2023
• 2022-151 Renouvellement de l'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion d'Indre-et-Loire
• 2022-150 Convention de mise à disposition d'un agent de la CC-CVL auprès de la Mairie de Chinon - service patrimoine
• 2022-149 Convention de mise à disposition d'un agent auprès du CIAS - résidences autonomies
• 2022-148 Création d'un service commun communication de la CC-CVL
• 2022-147 Modification du règlement intérieur
• 2022-146 Tableau des effectifs - décembre 2022 - Modification, création, suppression de postes
• 2022-145 Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
• 2022-144 Décision modification n°5
• 2022-142 Apurement du compte 1069
• 2022-141 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement par anticipation au vote du budget 2023
• 2022-140 Règlement budgétaire et financier de la M57
• 2022-139 Tarifs municipaux 2023
• 2022-138 Prise en charge des obsèques - personne indigente
• 2022-137 Subvention Union Fédéral des Anciens Combattants de Chinon
• 2022-136 Ouverture le dimanche des commerces de détail - Année
• 2022-135 Plan de sobriété de la Ville de Chinon
• 2022-134 Motion AMF
• Liste des délibérations du conseil municipal 13 décembre 2022
• 2022-133 OPAH-RU Aides aux particuliers - Primes façades
• 2022-132 OPAH-RU Aides aux particuliers
• 2022-131 DUPONT-RAGOT Parcelles AN n°804 et n°808 - régularisation de voirie
• 2022-130 Demande de subvention 2023 pour la maîtrise d'oeuvre de la restauration de l'église Saint-Maurice
• 2022-129 Demande de réductions ou de gratuités pour les locations de salles de l'Espace Rabelais
• 2022-128 Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles 2021-2022
• 2022-127 Convention triennale pour l'organisation du festival de BD en Chinonais
• 2022-126 Avance de frais dans l'attente de remboursement FIPHEFP
• 2022-125 Tableau des effectifs - Octobre 2022 Modification
• 2022-124 Subvention Taxe Foncière FJT
• 2022-123 Demande d'admission en non-valeurs et créances éteintes
• 2022-122 Décision modificatif n°4
• 2022-121 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter de l'exercice 2023
• Liste des délibérations du conseil municipal du 18 octobre 2022
• Liste des délibérations du CM 20 septembre 2022
• 2022-120 Cession de la parcelle BE n°318
• 2022-119 Acquisition de la parcelle AH n°1082
• 2022-118 Cession de Grigny - délibération rectificative
• 2022-117 Cession de terrain - Equipements eau et assainissement
• 2022-116 Cession de la parcelle AS n°454 à Chinon
• 2022-115 Convention avec l'association Chinons et le Syndicat des Vins de Chinon pour la mise en oeuvre du festival des Nourritures Elementaires
• 2022-114 Tarification des spectacles du mois de novembre 2022
• 2022-113 Convention de partenariat pour un programme d'exposition dans le cadre de la fête de la science 2022
• 2022-112 Convention avec la CCVL pour l'utilisation des installations du centre de tri de Trotte Loups par la Police Municipale intercommunale
• 2022-111 Convention de servitude entre la commune de Chinon et la société ENEDIS pour l'implantation d'une ligne souterrraine
• 2022-110 Convention fourrière animale 37
• 2022-109 Tableau des effectifs - septembre 2022 - Modification
• 2022-108 Mise à disposition d'un agent de la CCVL auprès de la Mairie de Chinon
• 2022-107 Mise à disposition du service commun informatique - Avenant n°1 à la convention
• 2022-105 Financement des investissement - Réaménagement du quai Pasteur avec la création de pistes cyclables
• 2022-104 Financement des investissements - Rénovation thermique Ecole J.Prévert
• 2022-103 Décision modificative n°3
• 2022-102 Attribution de délégation de service public - location d'un véhicule à titre gracieux - choix prestataire
• 2022-101 Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire
• 2022-100 Cession de la parcelle de section BW n°187 située au 27 avenue Saint Lazare à Chinon
• 2022-99 Cession d'une parcelle rue de Grigny à Chinon
• 2022-98 Dénomination d'une voie nouvelle - rue Michel Moron
• 2022-97 Convention de servitude entre la commune de Chinon et la société GRDF pour l'implantation de canalisation de gaz
• 2022-96 Organisation de la manifestation Chinon Classic - Nouvelle convention
• 2022-95 Création d'une Société Publique Locale
• 2022-94 Tarif de restauration scolaire Année scolaire 2022-2023
• 2022-93 Fourniture de repas pour la restauration scolaire - avenant
• 2023-006 Tableau des effectifs
• 2022-92 Réforme du temps de travail - Cycle de travail des agents
• 2022-91 Convention de médiation préalable obligatoire (MPO) avec le Centre de Gestion d'Indre et Loire
• 2022-90 Autorisations spéciales d'absences
• 2022-89 Financement des investissements - Réaménagement Quai Pasteur avec la création de voies cyclabes
• 2022-88 Financement des investissements - Ecoles Jacques Prévert
• 2022-87 Demandes de réductions et ou de gratuités de salles à l'Espace Rabelais
• 2022-86 Demande d'admission de créances éteintes
• 2022-85 Demande d'admission en non valeur
• 2022-84 Décision modification n°2
• 2022-83 Hausse des prix de l'énergie - une démarche proactive pour limiter les impacts
• 2022-087 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - LEROYER - Concession 1431-1432 - Emplacement B9T53-53bis
• 2022-82 Délégation de service public d'un véhicule à titre gracieux - Modifications
• 2022-81 Aides aux particuliers
• 2022-80 OPAH RU Aides façades aux particulierss
• 2022-79 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
• 2022-78 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
• 2022-77 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
• 2022-76 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
• 2022-75 Projet d'un avenant n°2 au programme Action Coeur de Ville
• 2022-74 Acquisition de terrain rue des Loges
• 2022-73 Convention avec la Région de Gendarmerie de Bretagne pour l'utilisation des installations du Centre de Tir de Trottes Loups
• 2022-72 Convention avec le CRS 41 pour l'utilisation du centre de tir de Trotte Loups
• 2022-71 Convention de partenariat entre la Ville de Chinon le club Athlétique Chinonais et l'association CLACC pour l'organisation de la Corrida 2022
• 2022-70 Convention de partenariat de la ville de Chinon le Club Nautique Chinonais et le Volley loisirs Chinonais pour l'organisation du tournoi Beach Volley
• 2022-69 Convention de partenariat entre la ville de Chinon et le Chinon Basket Club pour l'organisation du tournoi Basket 2022
• 2022-68 Comité Social Territorial Commun Création Détermination nombre de siège paritarisme
• 2022-67 Plan Intercommunal de Formation de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire
• 2022-66 Mise à disposition d'un agent de la Mairie de Chinon auprès du Centre Intercommunal d'Action Communal
• 2022-65 Création d'un service de Police Municipale Intercommunale
• 2022-64 Demande de subvention 5000 Terrains pour 2024 Réalisation d'un Padel à Chinon
• 2022-63 Demandes de réductions ou de gratuités pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
• 2022-62 FLES Valorisation des locaux municipaux
• 2022-61 Attribution des subventions 2022 aux associations (autres demandes)
• 2022-60 Attribution des subventions aux associations culturelles
• 2022-59 Attribution des subventions 2022 aux associations sportives
• 2022-58 Versement d'une subvention à Val Touraine Habitat dans le cadre de l'opération de construction le petit Bouqueteau à Chinon
• 2022-57 Décision Modificative n°1
• 2022-56 Versement d'une subvention à l'Amicale du Personnel au titre de l'année 2022
• 2022-55 Délégation de service public location d'un véhicule à titre gracieux
• 2022-54 Mise à jour du tableau des commissions municipales
• 2022-53 Installation de Mme DESROCHES en tant que Conseillère Municipale