Délibérations

2023-121 Demandes de gratuités des locations de salles à l'Espace Rabelais
2023-120 Convention de mandat entre la Ville de Chinon et la Ville de Tours Grand théâtre de Trous
2023-119 Contrat de développement culturel entre le conseil départemental d'Indre et Loire et la ville de Chinon - Année 2023
2023-118 État d'actualisation du volume d'heures pour l'utilisation des équipements sportifs - collège jean Zay - Période septembre 2022 à juin
2023-117 Participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires 2022-2023
2023-116 ANNEXE 2 Appel à projets - La Libourne et Les Nigouillets
2023-116 ANNEXE 1 Estimation des Domaines
2023-116 Appel à projets La Libourne et Les Nigouillets
2023-115 Convention pour l'utilisation des installations du centre de tir de Trotte-Loups par la Police Municipale de la Ville d'AZAY-SUR-CHER
2023-114 Convention pour l'utilisation des installations du centre de tir de Trotte-Loups par la police municipale de la ville de VERETZ
2023-113 Convention pour l'utilisation du centre de tir de Trotte-Loups - gendarmerie Centre Val de Loire - groupement de gendarmerie départemen
2023-112 Tableau des effectifs - Novembre 2023
2023-112 Annexe 2 Tableau des effectifs -Novembre 2023
2023-112 Annexe 1 Tableau des effectifs octobre 2023
2023-111 Participation de la Mairie de Chinon à la consultation organisée par le CDG37 pour la passation du contrat d'assurance statutaire du pe
2023-110 Prestation d'action sociale exceptionnelle
2023-109 Protection sociale complémentaire - Modification de la participation employeur au contrat de prévoyance
2023-108 Aménagement de la Place Mirabeau - Demande de subvention au titre du Contrat
2023-107 Désignation du délégué à l'assemblée spéciale de la Société Publique Locale
2023-106 Plan de maîtrise de l'énergie
2023-106 ANNEXE Plan de maïtrise de l'énergie
2023-105 Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) - Règlement intérieur
2023-104 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
2023-104 ANNEXE Règlement intérieur du conseil municipal - Mis à jour CM 07 11 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 7 novembre 2023
2023-103 Demandes de gratuité pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
2023-102 Aire de Camping-car
2023-101 OPAH RU Aides façades aux particuliers
2023-100 OPAH RU Aides aux particuliers
2023-099 Complexe écologique sur l'espace communal de la Cunette à Chinon - participation au financement
2023-098 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Patrimoine
2023-097 Tableau des effectifs - septembre 2023
2023-096 Avance de frais pour les dépenses éligibles au FIPHFP
2023-095 Affaires scolaires -cycles de travail
2023-094 Règlement général du cimetière de la ville de Chinon
2023-094 ANNEXE Règlement général du cimetière de la ville de Chinon
2023-093 Reprise de concessions du cimetière communal
2023-092 Refacturation frais engagés - 6 rue du Grenier à sel - 37500 CHINON
2023-091 Refacturation frais engagé - 21 rue du Commerce - 37500 CHINON
2023-090 Prolongation de l'expérimentation sur la gratuité de deux heures de stationnement le vendredi et le samedi et un quart d'heure suppléme
Liste des déiibérations du conseil municipal du 10 octobre 2023
2023-089 Demande d'admission en non-valeurs et créances éteintes
2023-088 Décision modificative
2023-087 Installations illicites sur le domaine public - Poursuites
2023-086 Mise à jour du tableau des commissions municipales
2023-085 Installation de Madame Corinne RUFET en tant que conseillère municipale
2023-084 Demande de gratuité pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
2023-083 Tarif de restauration scolaire 2023-2024
2023-082 Demande de versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire Jean Jaurès
2023-081 OPAH-RU - Aides à la rénovation aux particuliers
2023-080 OPAH-RU - Aides façades aux particuliers
2023-079 OPAH-RU - Modification règlement intérieur - Aides façades aux particuliers
2023-078 Convention pour l'utilisation des installations du centre de tir de Trotte Loups par la Police Municipale de la Ville de Joué-Lès-Tours
2023-077 Convention de mutualisation du service des Affaires Foncières de la CC-CVL auprès de la ville de Chinon - Renouvellement
2023-076 Tableau des effectifs - juillet 2023
2023-075 Prise en charge des obsèques - personne indigente
2023-074 Décision modificative n°2
2023-073 Avenant à la coordination du service PMI avec les communes membres et les forces de l'État - Acquisition d'équipements de sécurité des agents de police
2023-072 Transfert de la compétence "éclairage public" au Syndicat Intercommunal d'Énergie d'Indre-et-Loire (S.I.E.I.L)
2023-071 Motion de soutien - Santé en milieu rural - Centre Hospitalier du Chinonais
Liste des délibérations du conseil municipal du 3 juillet 2023
2023-069 Demandes de réductions ou gratuités pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
2023-068 Convention de partenariat entre la ville de Chinon, le Club Athlétique Chinonais et l'association CLAAC pour l'organisation de la Corrida
2023-067 Convention de partenariat entre la ville de Chinon, le club Nautique Chinonais et le Volley Loisir pour l'organisation du Beach Volley
2023-066 Convention de partenariat entre la ville de Chinonn, le basket club pour l'organisation du Tournoi Basket 3x3
2023-065 Réglement d'utilisation du PADEL - BEACH TENNIS
2023-064 - Convention relative à l'occupation privative du domaine public non routier - parcelle AO n°98 rue du Château d'eau à Chinon - NEXLOOP
2023-063 - Convention relative à l'occupation privative du domaine public non routier - parcelle AO n°98 rue du Château d'eau à Chinon - BOUYGES
2023-062 Annexe RIFSEEP
2023-062 Régime indemnitaire - Mise en place du Complément Indemnitaire Annuel - CIA
2023-061 Fixation d'un tarif de vacation horaire pour diverses manifestations
2023-60 Avenant n°1 à la convention de service commun Finances entre la CCCVL et la mairie de Chinon
2023-059 AVenant n°3 à la convention de service commun Ressources Humaines entre la CCCVL, la Mairie de Chinon et le CIAS
2023-058 Tableau des effectifs - MAI 2023
2023-057 Versement d'une subvention Amicale du Personnel Communal de Chinon
2023-056 Avance de frais appareillages auditifs pour un agent bénéficiant de l'obligation de maintien dans l'emploi et d'une RQTH
2023-055 Attributions des subventions 2023 aux associations
2023-055 Annexe Attributions des subventions 2023 aux associations
2023-054 Attributions de subventions 2023 aux associations sportives
2023-054 Annexe attributions de subventions 2023 aux associations sportives
2023-053 Rapport à la Commission Local d'Evaluation des transferts de Charges du 21 mars 2023
2023-51 Réponse à l'appel à candidature AUDITS ENERGETIQUES du SIEL37 dans le cadre du programme ACTEE SEQUIA 3
2023-050 Décision modificative n°1
2023-049 Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 16 mai 2023
2023-048 Demandes de gratuité pour les locations de salles de l'Espace Rabelais
2023-047 Convention avec l'asso. Chinons et le syndicat des Vins de Chinon pour la mise en oeuvre du festival les Nourritures
2023-046 Convention avec le Petit Faucheux pour la mise en place du festival Chinon en Jazz - 2023
2023-045 Convention avec l'ASSO ROCK pour la mise en oeuvre de l'évènement DU ROCK CHINON RIEN - 2023
2023-044 Convention avec l'association Voyage en Guitare pour la mise en oeuvre du festival 2023
2023-043 Vente de mobilier scolaire
2023-041 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école Claude Monet
2023-040 Mise en place de zones 30
2023-039 OPAH-RU-Aides façades aux particuliers
2023-038 OPAH-RU-Aides façade à particulier - Madame CAILLER
2023-037 Complexe écologique sur l'Espace communal de la Cunette à Chinon
2023-036 Cession parcelle BK119 - Quai de l'Ile Sonnante à Chinon
2023-035 Régularisation foncière - Rue de la Haute Brosse
2023-034 Astreinte de décision - Modalités de remboursement
2023-033 Avenant n°1 - Convention Service Commun Communication - Intégration du CIAS
2023-032 Convention de mutualisation de service avec la Mairie de Chinon pour l'entretien et le nettoyage des bâtiments communautaire
2023-031 Tableau des effectifs
2023-030 Annexe Subvention aux associations culturelles
2023-030 Attribution des subventions culturelles
2023-029 Refacturation des frais engagés par la ville de Chinon - 6 quai Jeanne d'Arc
2023-028 Refacturation des frais engagés par la ville de Chinon - 6 rue du Grenier à Sel
2023-027 Refacturation des frais engagés par la ville de Chinon - 21 rue du commerce
2023-026 Annexe - Tarifs municipaux 2023 - A compter du 1er avril 2023
2023-026 Tarifs municipaux 2023 - A compter du 1er avril 2023
2023-025 Vote des taux d'imposition 2023
2023-024 Vote du budget primitif 2023
2023-023 Compte Administratif et affectation du résultat 2022
2023-024bis Modification des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement
2023-022 Approbation du compte de gestion 2022
2023-021 Motion soutien nucléaire CC-CVL
2023-020 Annexe - Tableau des commissions municipales - mise à jour du 28 mars 2023
2023-020 Mise à jour des commissions municipales
Liste des délibération du Conseil Municipal du mardi 28 mars 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 7 février 2023
2023-019 Dénomination de la maison de quartier de Saint-Louans -Jean-Claude Beauvilain
2023-018 Désignation de représentants au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
2023-017 OPAH-RU - Aides façades aux particuliers
2023-016 Tarification des spectacles 2023
2023-015 Demande de gratuité pour les locations de salles de l'Espace Rabelais
2023-014 Demande de gratuité pour les locations du Petit Théâtre en bois de la collégiale St mexme
2023-013 Convention avec la SCI de la Liesse pour des visites intérieures de l'hôtel Bodard de la Jacopière
2023-012 Revalorisation des tarifs des visites guidées et des prestations des guides àpartir du 1er février 2023
2023-011 Vente par l'Office de Tourisme Azay Chinon Val de Loire des billets des évènements organisés par la Direction culture
2023-010 Participation aux frais de fonctionnement de la commune de Marçay
2023-009 Charte des Agents territoriaux des Écoles Maternelles (ATSEM)
2023-008 Renouvellement de la convention avec la Ville de MONTS pour l'utilisation du centre de tir de Trotte Loups par la police M
2023-007 Convention d'adhésion de principe d'intérim territorial du CDG37
2023-006 Tableau des effectifs
2023-005 FLES valorisation des locaux municipaux
2023-004 Modification de l'autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation du vote du budget 2023
2023-003 Rapport d'Orientation Budgétaire
2023-003 Annexe - Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 - Ville de Chinon
2023-002 Délibération Partenariat avec l'ADGE pour l'évènement 2023 Centième anniversaire de la mort de Gustave Eiffel
2023-001 Installation de M. Frédéric DAVIET en tant que conseiller municipal
2022-164 Aides façades aux particuliers - OPAH RU
2022-163 Appel à projets Pirondeau
2022-162 Appel à projets - Ancien Tribunal
2022-161 Acquisition parcelle AD n°533 et AD n°534 - rue de la Rochelle
2022-160 Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur du patrimoine
2022-159 Rémunération des associations sportives dans le cadre des AVJ
2022-158 Convention de mise à disposition des installations de l'ancien CTM à l'association La Pétanque Chinonaise
2022-157 Convention de mise à disposition des installations de l'ancien CTM à l'ASCAR
2022-156 Contrat de développement culturel entre le conseil départemental d'Indre--et-Loire et la Ville de Chinon
2022-155 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire Jean-Jaurès
2022-154 Etat d'actualisation du volume d'heures pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux du collège Jean-Zay - septembre 2021 à juin 2022
2022-153 Convention de partenariat avec le Syndicat des Vins de Chinon
2022-152 Organisation du repas des ainés - Année 2023
2022-151 Renouvellement de l'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion d'Indre-et-Loire
2022-150 Convention de mise à disposition d'un agent de la CC-CVL auprès de la Mairie de Chinon - service patrimoine
2022-149 Convention de mise à disposition d'un agent auprès du CIAS - résidences autonomies
2022-148 Création d'un service commun communication de la CC-CVL
2022-147 Modification du règlement intérieur
2022-146 Tableau des effectifs - décembre 2022 - Modification, création, suppression de postes
2022-145 Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
2022-144 Décision modification n°5
2022-142 Apurement du compte 1069
2022-141 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement par anticipation au vote du budget 2023
2022-140 Règlement budgétaire et financier de la M57
2022-139 Tarifs municipaux 2023
2022-138 Prise en charge des obsèques - personne indigente
2022-137 Subvention Union Fédéral des Anciens Combattants de Chinon
2022-136 Ouverture le dimanche des commerces de détail - Année
2022-135 Plan de sobriété de la Ville de Chinon
2022-134 Motion AMF
Liste des délibérations du conseil municipal 13 décembre 2022
2022-133 OPAH-RU Aides aux particuliers - Primes façades
2022-132 OPAH-RU Aides aux particuliers
2022-131 DUPONT-RAGOT Parcelles AN n°804 et n°808 - régularisation de voirie
2022-130 Demande de subvention 2023 pour la maîtrise d'oeuvre de la restauration de l'église Saint-Maurice
2022-129 Demande de réductions ou de gratuités pour les locations de salles de l'Espace Rabelais
2022-128 Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles 2021-2022
2022-127 Convention triennale pour l'organisation du festival de BD en Chinonais
2022-126 Avance de frais dans l'attente de remboursement FIPHEFP
2022-125 Tableau des effectifs - Octobre 2022 Modification
2022-124 Subvention Taxe Foncière FJT
2022-123 Demande d'admission en non-valeurs et créances éteintes
2022-122 Décision modificatif n°4
2022-121 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter de l'exercice 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 18 octobre 2022
Liste des délibérations du CM 20 septembre 2022
2022-120 Cession de la parcelle BE n°318
2022-119 Acquisition de la parcelle AH n°1082
2022-118 Cession de Grigny - délibération rectificative
2022-117 Cession de terrain - Equipements eau et assainissement
2022-116 Cession de la parcelle AS n°454 à Chinon
2022-115 Convention avec l'association Chinons et le Syndicat des Vins de Chinon pour la mise en oeuvre du festival des Nourritures Elementaires
2022-114 Tarification des spectacles du mois de novembre 2022
2022-113 Convention de partenariat pour un programme d'exposition dans le cadre de la fête de la science 2022
2022-112 Convention avec la CCVL pour l'utilisation des installations du centre de tri de Trotte Loups par la Police Municipale intercommunale
2022-111 Convention de servitude entre la commune de Chinon et la société ENEDIS pour l'implantation d'une ligne souterrraine
2022-110 Convention fourrière animale 37
2022-109 Tableau des effectifs - septembre 2022 - Modification
2022-108 Mise à disposition d'un agent de la CCVL auprès de la Mairie de Chinon
2022-107 Mise à disposition du service commun informatique - Avenant n°1 à la convention
2022-105 Financement des investissement - Réaménagement du quai Pasteur avec la création de pistes cyclables
2022-104 Financement des investissements - Rénovation thermique Ecole J.Prévert
2022-103 Décision modificative n°3
2022-102 Attribution de délégation de service public - location d'un véhicule à titre gracieux - choix prestataire
2022-101 Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire
2022-100 Cession de la parcelle de section BW n°187 située au 27 avenue Saint Lazare à Chinon
2022-99 Cession d'une parcelle rue de Grigny à Chinon
2022-98 Dénomination d'une voie nouvelle - rue Michel Moron
2022-97 Convention de servitude entre la commune de Chinon et la société GRDF pour l'implantation de canalisation de gaz
2022-96 Organisation de la manifestation Chinon Classic - Nouvelle convention
2022-95 Création d'une Société Publique Locale
2022-94 Tarif de restauration scolaire Année scolaire 2022-2023
2022-93 Fourniture de repas pour la restauration scolaire - avenant
2023-006 Tableau des effectifs
2022-92 Réforme du temps de travail - Cycle de travail des agents
2022-91 Convention de médiation préalable obligatoire (MPO) avec le Centre de Gestion d'Indre et Loire
2022-90 Autorisations spéciales d'absences
2022-89 Financement des investissements - Réaménagement Quai Pasteur avec la création de voies cyclabes
2022-88 Financement des investissements - Ecoles Jacques Prévert
2022-87 Demandes de réductions et ou de gratuités de salles à l'Espace Rabelais
2022-86 Demande d'admission de créances éteintes
2022-85 Demande d'admission en non valeur
2022-84 Décision modification n°2
2022-83 Hausse des prix de l'énergie - une démarche proactive pour limiter les impacts
2022-087 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - LEROYER - Concession 1431-1432 - Emplacement B9T53-53bis
2022-82 Délégation de service public d'un véhicule à titre gracieux - Modifications
2022-81 Aides aux particuliers
2022-80 OPAH RU Aides façades aux particulierss
2022-79 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
2022-78 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
2022-77 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
2022-76 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
2022-75 Projet d'un avenant n°2 au programme Action Coeur de Ville
2022-74 Acquisition de terrain rue des Loges
2022-73 Convention avec la Région de Gendarmerie de Bretagne pour l'utilisation des installations du Centre de Tir de Trottes Loups
2022-72 Convention avec le CRS 41 pour l'utilisation du centre de tir de Trotte Loups
2022-71 Convention de partenariat entre la Ville de Chinon le club Athlétique Chinonais et l'association CLACC pour l'organisation de la Corrida 2022
2022-70 Convention de partenariat de la ville de Chinon le Club Nautique Chinonais et le Volley loisirs Chinonais pour l'organisation du tournoi Beach Volley
2022-69 Convention de partenariat entre la ville de Chinon et le Chinon Basket Club pour l'organisation du tournoi Basket 2022
2022-68 Comité Social Territorial Commun Création Détermination nombre de siège paritarisme
2022-67 Plan Intercommunal de Formation de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire
2022-66 Mise à disposition d'un agent de la Mairie de Chinon auprès du Centre Intercommunal d'Action Communal
2022-65 Création d'un service de Police Municipale Intercommunale
2022-64 Demande de subvention 5000 Terrains pour 2024 Réalisation d'un Padel à Chinon
2022-63 Demandes de réductions ou de gratuités pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
2022-62 FLES Valorisation des locaux municipaux
2022-61 Attribution des subventions 2022 aux associations (autres demandes)
2022-60 Attribution des subventions aux associations culturelles
2022-59 Attribution des subventions 2022 aux associations sportives
2022-58 Versement d'une subvention à Val Touraine Habitat dans le cadre de l'opération de construction le petit Bouqueteau à Chinon
2022-57 Décision Modificative n°1
2022-56 Versement d'une subvention à l'Amicale du Personnel au titre de l'année 2022
2022-55 Délégation de service public location d'un véhicule à titre gracieux
2022-54 Mise à jour du tableau des commissions municipales
2022-53 Installation de Mme DESROCHES en tant que Conseillère Municipale