Délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 16 mai 2023
2023-048 Demandes de gratuité pour les locations de salles de l'Espace Rabelais
2023-047 Convention avec l'asso. Chinons et le syndicat des Vins de Chinon pour la mise en oeuvre du festival les Nourritures
2023-046 Convention avec le Petit Faucheux pour la mise en place du festival Chinon en Jazz - 2023
2023-045 Convention avec l'ASSO ROCK pour la mise en oeuvre de l'évènement DU ROCK CHINON RIEN - 2023
2023-044 Convention avec l'association Voyage en Guitare pour la mise en oeuvre du festival 2023
2023-043 Vente de mobilier scolaire
2023-041 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'école Claude Monet
2023-040 Mise en place de zones 30
2023-039 OPAH-RU-Aides façades aux particuliers
2023-038 OPAH-RU-Aides façade à particulier - Madame CAILLER
2023-037 Complexe écologique sur l'Espace communal de la Cunette à Chinon
2023-036 Cession parcelle BK119 - Quai de l'Ile Sonnante à Chinon
2023-035 Régularisation foncière - Rue de la Haute Brosse
2023-034 Astreinte de décision - Modalités de remboursement
2023-033 Avenant n°1 - Convention Service Commun Communication - Intégration du CIAS
2023-032 Convention de mutualisation de service avec la Mairie de Chinon pour l'entretien et le nettoyage des bâtiments communautaire
2023-031 Tableau des effectifs
2023-030 Annexe Subvention aux associations culturelles
2023-030 Attribution des subventions culturelles
2023-029 Refacturation des frais engagés par la ville de Chinon - 6 quai Jeanne d'Arc
2023-028 Refacturation des frais engagés par la ville de Chinon - 6 rue du Grenier à Sel
2023-027 Refacturation des frais engagés par la ville de Chinon - 21 rue du commerce
2023-026 Annexe - Tarifs municipaux 2023 - A compter du 1er avril 2023
2023-026 Tarifs municipaux 2023 - A compter du 1er avril 2023
2023-025 Vote des taux d'imposition 2023
2023-024 Vote du budget primitif 2023
2023-023 Compte Administratif et affectation du résultat 2022
2023-024bis Modification des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement
2023-022 Approbation du compte de gestion 2022
2023-021 Motion soutien nucléaire CC-CVL
2023-020 Annexe - Tableau des commissions municipales - mise à jour du 28 mars 2023
2023-020 Mise à jour des commissions municipales
Liste des délibération du Conseil Municipal du mardi 28 mars 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 7 février 2023
2023-019 Dénomination de la maison de quartier de Saint-Louans -Jean-Claude Beauvilain
2023-018 Désignation de représentants au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
2023-017 OPAH-RU - Aides façades aux particuliers
2023-016 Tarification des spectacles 2023
2023-015 Demande de gratuité pour les locations de salles de l'Espace Rabelais
2023-014 Demande de gratuité pour les locations du Petit Théâtre en bois de la collégiale St mexme
2023-013 Convention avec la SCI de la Liesse pour des visites intérieures de l'hôtel Bodard de la Jacopière
2023-012 Revalorisation des tarifs des visites guidées et des prestations des guides àpartir du 1er février 2023
2023-011 Vente par l'Office de Tourisme Azay Chinon Val de Loire des billets des évènements organisés par la Direction culture
2023-010 Participation aux frais de fonctionnement de la commune de Marçay
2023-009 Charte des Agents territoriaux des Écoles Maternelles (ATSEM)
2023-008 Renouvellement de la convention avec la Ville de MONTS pour l'utilisation du centre de tir de Trotte Loups par la police M
2023-007 Convention d'adhésion de principe d'intérim territorial du CDG37
2023-006 Tableau des effectifs
2023-005 FLES valorisation des locaux municipaux
2023-004 Modification de l'autorisation d'ouverture de crédits d'investissement par anticipation du vote du budget 2023
2023-003 Rapport d'Orientation Budgétaire
2023-003 Annexe - Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 - Ville de Chinon
2023-002 Délibération Partenariat avec l'ADGE pour l'évènement 2023 Centième anniversaire de la mort de Gustave Eiffel
2023-001 Installation de M. Frédéric DAVIET en tant que conseiller municipal
2022-164 Aides façades aux particuliers - OPAH RU
2022-163 Appel à projets Pirondeau
2022-162 Appel à projets - Ancien Tribunal
2022-161 Acquisition parcelle AD n°533 et AD n°534 - rue de la Rochelle
2022-160 Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur du patrimoine
2022-159 Rémunération des associations sportives dans le cadre des AVJ
2022-158 Convention de mise à disposition des installations de l'ancien CTM à l'association La Pétanque Chinonaise
2022-157 Convention de mise à disposition des installations de l'ancien CTM à l'ASCAR
2022-156 Contrat de développement culturel entre le conseil départemental d'Indre--et-Loire et la Ville de Chinon
2022-155 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire Jean-Jaurès
2022-154 Etat d'actualisation du volume d'heures pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux du collège Jean-Zay - septembre 2021 à juin 2022
2022-153 Convention de partenariat avec le Syndicat des Vins de Chinon
2022-152 Organisation du repas des ainés - Année 2023
2022-151 Renouvellement de l'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion d'Indre-et-Loire
2022-150 Convention de mise à disposition d'un agent de la CC-CVL auprès de la Mairie de Chinon - service patrimoine
2022-149 Convention de mise à disposition d'un agent auprès du CIAS - résidences autonomies
2022-148 Création d'un service commun communication de la CC-CVL
2022-147 Modification du règlement intérieur
2022-146 Tableau des effectifs - décembre 2022 - Modification, création, suppression de postes
2022-145 Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
2022-144 Décision modification n°5
2022-142 Apurement du compte 1069
2022-141 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement par anticipation au vote du budget 2023
2022-140 Règlement budgétaire et financier de la M57
2022-139 Tarifs municipaux 2023
2022-138 Prise en charge des obsèques - personne indigente
2022-137 Subvention Union Fédéral des Anciens Combattants de Chinon
2022-136 Ouverture le dimanche des commerces de détail - Année
2022-135 Plan de sobriété de la Ville de Chinon
2022-134 Motion AMF
Liste des délibérations du conseil municipal 13 décembre 2022
2022-133 OPAH-RU Aides aux particuliers - Primes façades
2022-132 OPAH-RU Aides aux particuliers
2022-131 DUPONT-RAGOT Parcelles AN n°804 et n°808 - régularisation de voirie
2022-130 Demande de subvention 2023 pour la maîtrise d'oeuvre de la restauration de l'église Saint-Maurice
2022-129 Demande de réductions ou de gratuités pour les locations de salles de l'Espace Rabelais
2022-128 Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles 2021-2022
2022-127 Convention triennale pour l'organisation du festival de BD en Chinonais
2022-126 Avance de frais dans l'attente de remboursement FIPHEFP
2022-125 Tableau des effectifs - Octobre 2022 Modification
2022-124 Subvention Taxe Foncière FJT
2022-123 Demande d'admission en non-valeurs et créances éteintes
2022-122 Décision modificatif n°4
2022-121 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter de l'exercice 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 18 octobre 2022
Liste des délibérations du CM 20 septembre 2022
2022-120 Cession de la parcelle BE n°318
2022-119 Acquisition de la parcelle AH n°1082
2022-118 Cession de Grigny - délibération rectificative
2022-117 Cession de terrain - Equipements eau et assainissement
2022-116 Cession de la parcelle AS n°454 à Chinon
2022-115 Convention avec l'association Chinons et le Syndicat des Vins de Chinon pour la mise en oeuvre du festival des Nourritures Elementaires
2022-114 Tarification des spectacles du mois de novembre 2022
2022-113 Convention de partenariat pour un programme d'exposition dans le cadre de la fête de la science 2022
2022-112 Convention avec la CCVL pour l'utilisation des installations du centre de tri de Trotte Loups par la Police Municipale intercommunale
2022-111 Convention de servitude entre la commune de Chinon et la société ENEDIS pour l'implantation d'une ligne souterrraine
2022-110 Convention fourrière animale 37
2022-109 Tableau des effectifs - septembre 2022 - Modification
2022-108 Mise à disposition d'un agent de la CCVL auprès de la Mairie de Chinon
2022-107 Mise à disposition du service commun informatique - Avenant n°1 à la convention
2022-105 Financement des investissement - Réaménagement du quai Pasteur avec la création de pistes cyclables
2022-104 Financement des investissements - Rénovation thermique Ecole J.Prévert
2022-103 Décision modificative n°3
2022-102 Attribution de délégation de service public - location d'un véhicule à titre gracieux - choix prestataire
2022-101 Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire
2022-100 Cession de la parcelle de section BW n°187 située au 27 avenue Saint Lazare à Chinon
2022-99 Cession d'une parcelle rue de Grigny à Chinon
2022-98 Dénomination d'une voie nouvelle - rue Michel Moron
2022-97 Convention de servitude entre la commune de Chinon et la société GRDF pour l'implantation de canalisation de gaz
2022-96 Organisation de la manifestation Chinon Classic - Nouvelle convention
2022-95 Création d'une Société Publique Locale
2022-94 Tarif de restauration scolaire Année scolaire 2022-2023
2022-93 Fourniture de repas pour la restauration scolaire - avenant
2023-006 Tableau des effectifs
2022-92 Réforme du temps de travail - Cycle de travail des agents
2022-91 Convention de médiation préalable obligatoire (MPO) avec le Centre de Gestion d'Indre et Loire
2022-90 Autorisations spéciales d'absences
2022-89 Financement des investissements - Réaménagement Quai Pasteur avec la création de voies cyclabes
2022-88 Financement des investissements - Ecoles Jacques Prévert
2022-87 Demandes de réductions et ou de gratuités de salles à l'Espace Rabelais
2022-86 Demande d'admission de créances éteintes
2022-85 Demande d'admission en non valeur
2022-84 Décision modification n°2
2022-83 Hausse des prix de l'énergie - une démarche proactive pour limiter les impacts
2022-087 Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière - LEROYER - Concession 1431-1432 - Emplacement B9T53-53bis
2022-82 Délégation de service public d'un véhicule à titre gracieux - Modifications
2022-81 Aides aux particuliers
2022-80 OPAH RU Aides façades aux particulierss
2022-79 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
2022-78 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
2022-77 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
2022-76 OPAH RU Aides aux façades aux particuliers
2022-75 Projet d'un avenant n°2 au programme Action Coeur de Ville
2022-74 Acquisition de terrain rue des Loges
2022-73 Convention avec la Région de Gendarmerie de Bretagne pour l'utilisation des installations du Centre de Tir de Trottes Loups
2022-72 Convention avec le CRS 41 pour l'utilisation du centre de tir de Trotte Loups
2022-71 Convention de partenariat entre la Ville de Chinon le club Athlétique Chinonais et l'association CLACC pour l'organisation de la Corrida 2022
2022-70 Convention de partenariat de la ville de Chinon le Club Nautique Chinonais et le Volley loisirs Chinonais pour l'organisation du tournoi Beach Volley
2022-69 Convention de partenariat entre la ville de Chinon et le Chinon Basket Club pour l'organisation du tournoi Basket 2022
2022-68 Comité Social Territorial Commun Création Détermination nombre de siège paritarisme
2022-67 Plan Intercommunal de Formation de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire
2022-66 Mise à disposition d'un agent de la Mairie de Chinon auprès du Centre Intercommunal d'Action Communal
2022-65 Création d'un service de Police Municipale Intercommunale
2022-64 Demande de subvention 5000 Terrains pour 2024 Réalisation d'un Padel à Chinon
2022-63 Demandes de réductions ou de gratuités pour les locations de salles à l'Espace Rabelais
2022-62 FLES Valorisation des locaux municipaux
2022-61 Attribution des subventions 2022 aux associations (autres demandes)
2022-60 Attribution des subventions aux associations culturelles
2022-59 Attribution des subventions 2022 aux associations sportives
2022-58 Versement d'une subvention à Val Touraine Habitat dans le cadre de l'opération de construction le petit Bouqueteau à Chinon
2022-57 Décision Modificative n°1
2022-56 Versement d'une subvention à l'Amicale du Personnel au titre de l'année 2022
2022-55 Délégation de service public location d'un véhicule à titre gracieux
2022-54 Mise à jour du tableau des commissions municipales
2022-53 Installation de Mme DESROCHES en tant que Conseillère Municipale